1. Éditeur du site
Le site et le service Ossik, accessibles à l'adresse https://ossik.app, sont édités par :
Identité de l'éditeur
- Éditeur : Quentin Leininger, entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : Demeter
- Forme juridique : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse de l'établissement : 10 rue Jean Henri Schnitzler, 67000 Strasbourg, France
- SIREN : 105 776 413
- SIRET : 105 776 413 00012
- Code APE/NAF : 5829C — Édition de logiciels applicatifs
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
- Contact : hello@ossik.app
- Téléphone :
Les paiements des abonnements sont encaissés au nom de l'éditeur via son prestataire de services de paiement Mollie (Mollie B.V., Pays-Bas). L'éditeur, bénéficiant de la franchise en base de TVA (article 293 B du CGI), ne facture pas de TVA. Voir l'article relatif au paiement dans les conditions générales.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Quentin Leininger, en sa qualité d'éditeur du site.
3. Hébergement
L'application est hébergée par :
Hébergeur web (frontend, API serverless)
- Société : Vercel Inc.
- Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site : vercel.com
Hébergeur de données (base de données, stockage, authentification)
- Société : Supabase Inc.
- Adresse : 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
- Région de stockage : Frankfurt (eu-central-1), Allemagne, Union européenne
- Site : supabase.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, graphismes, logos, icônes, code source, bases de données) est la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques et logos appartenant à leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques citées sur le site (Gemini, GPT, Google, OpenAI, Supabase, Vercel, Anki, Trigger.dev, Resend, PostHog, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Service ou des contenus générés par intelligence artificielle.
Les conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité complètent les présentes mentions légales.
6. Contact
Pour toute question, signalement ou demande relative au présent site : hello@ossik.app
Le support est également joignable par SMS ou par téléphone :
7. Signalement de contenus illicites
Conformément à l'article 6 de la LCEN, vous pouvez signaler tout contenu manifestement illicite hébergé sur le Service à l'adresse électronique ci-dessus. Un signalement doit comporter :
- La date du signalement.
- Vos coordonnées (nom, adresse, email).
- L'adresse URL précise du contenu contesté.
- Les motifs de l'illicéité, avec mention des dispositions légales applicables.
- Une copie de la correspondance adressée à l'auteur ou l'éditeur du contenu (le cas échéant).